Dernière mise à jour : 17 juillet 2026

 

1. Éditeur du site

Conformément aux dispositions de l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

​

Le site **www.horizon-ds.fr** est édité par :

 

HORIZON DATA SERVICES (HDS)

Société par actions simplifiée au capital social de 27 999 euros

Siège social : ZA Les Plaines, 40 rue du Commerce, 26320 Saint-Marcel-lès-Valence, France

Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Romans sous le numéro 808 980 197

Inscrite au Registre national des entreprises sous le numéro SIREN 808 980 197

SIRET du siège social : 808 980 197 00061

Numéro de TVA intracommunautaire : FR21 808 980 197

Téléphone : +33 (0)4 69 30 85 69

Adresse électronique : contact@horizon-ds.fr

 

2. Direction de la publication et dirigeants :

Président : Monsieur Arnaud-Louis Lassagne.

Directeur général : Jean-Charles Girotto.

 

Le directeur de la publication est Monsieur Arnaud-Louis Lassagne, en qualité de président de HORIZON DATA SERVICES.

 

3. Hébergement

Le site est hébergé par : Wix Online Platforms Limited

1 Grant’s Row Dublin 2, D02 HX96 Irlande

Téléphone : +1 415-639-9034

Site internet : www.wix.com

 

4. Propriété intellectuelle

e site, sa structure générale et l’ensemble de ses contenus, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, vidéos, logos, marques, icônes et éléments téléchargeables, sont la propriété de HORIZON DATA SERVICES ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de HORIZON DATA SERVICES ou du titulaire des droits concerné, sauf dans les cas autorisés par la loi.

 

5. Responsabilité

HORIZON DATA SERVICES s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Ces informations sont fournies à titre général et indicatif et ne sauraient constituer un engagement contractuel. HORIZON DATA SERVICES ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions ni la disponibilité continue du site. Elle ne pourra être tenue responsable des dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation du site, sous réserve des dispositions légales impératives applicables. Le site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers. HORIZON DATA SERVICES n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques.

 

6. Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles ainsi que les règles relatives à l’utilisation des cookies sont présentées dans la Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies accessibles depuis le pied de page du site.

 

7. Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend relatif à l’utilisation du site, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant de saisir les juridictions compétentes.